MENTIONS LEGALES

Éditeur

Cécilia.T

 

Auto-entrepreneur
 

104 avenue Jean-Moulin 78170 LA-CELLE-ST-CLOUD
 

Tél. : 06.63.70.69.35
 

E-mail : contact@mooreana.fr
 

Directeur de la publication

Cécilia TIPA

 

Hébergement

 

Notre boutique est hébergée sur WIX.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Droit d’auteur

Sauf mention contraire, tout le contenu présent sur le Site constitue la propriété de Cécilia.T ou de ses affiliés ou concédants, protégée par le droit d’auteur. Tout le contenu du Site est protégé par les lois en matière de droits d’auteur.

Droits de propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de Cécilia.T seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un des quelconques éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante Cécilia TIPA – 104 avenue Jean Moulin, 78170 La Celle-Saint-Cloud. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Données nominatives

Cécilia.T  pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur (contact, inscriptions…).

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante : Cécilia TIPA– 104 avenue Jean Moulin, 78170 La Celle-Saint-Cloud.
Enfin, sauf opposition de la part de l’Utilisateur,
Cécilia.T  pourra être amené à transférer des données le concernant à ses partenaires.

  • Facebook
  • Instagram
  • Pinterest
artisan art.png